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  • Depuis votre tableau de bord, cliquez sur Créer un contrat / agrément

TDB - Opérations


  • Dans l'onglet Choix de l'opération : sélectionnez votre opération et votre lot.


  • Dans l'onglet Type de document : choisissez le type de document que vous souhaitez générer (contrat, agrément ou avenant) ainsi que les documents que vous souhaitez générer automatiquement avec ce dernier.

  • Dans le cas d'un contrat de sous-traitance : choisissez également le type de contrat (simplifié ou complet)
  • Dans le cas d'un avenant : sélectionnez parmi vos dossiers terminés celui auquel sera rattaché cet avenant


  • Dans l'onglet Informations complémentaires et destinataire(s) :
    • Recherchez votre sous-traitant (parmi vos partenaires et sur la plateforme) en indiquant son numéro SIRET :
    • S'il n'est pas inscrit sur Subclic, cochez "Je ne trouve pas mon destinataire" et renseigner son adresse email :
    • Vous pouvez ensuite définir un numéro de dossier personnalisé si vous le souhaitez :


  • Puis cliquez sur Passer à la rédaction pour rédiger votre contrat



Formulaire de rédaction


Laissez-vous guider par le formulaire et remplissez les différents champs tels que vous aviez l'habitude de le faire pour vos dossiers jusqu'à présent.

  • Dans l'onglet Objet du contrat, vous avez la possibilité d'ajouter des pièces contractuelles. Les pièces disponibles à l'ajout sont celles que vous avez renseignées dans l'onglet Pièces contractuelles de votre opération.
  • Dans l'onglet Demande d'agrément / DC4, vous avez la possibilité d'ajouter des annexes supplémentaires au dossier.



Enregistrez vos contrats comme modèles


  • Si plusieurs articles se répètent dans vos contrats, vous avez la possibilité de les sauvegarder en cliquant sur l'icône en forme de disquette. Si le champ est en rose, l'article visé sera sauvegardé.

  • À la fin de la rédaction de votre contrat, il vous sera demandé si vous souhaitez sauvegarder ce contrat comme modèle → Cliquez sur Oui 
    Tous les champs que vous avez sauvegardés seront alors enregistrés dans le modèle. Et vous pourrez réutiliser ce dernier lors de la création d'un nouveau dossier.



Envoyez votre contrat


  • Une fois votre contrat terminé, passez le récapitulatif et cliquez sur Suivant
  • Choisissez votre signataire
  • Puis choisissez les destinataires chez le sous-traitant : c'est-à-dire les personnes qui seront notifiées qu'un nouveau contrat est disponible et de chaque étape de l'avancement du dossier.
  • Enfin, cliquez sur Envoyer